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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROHUMUS
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Subster
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Subster
MICROHUMUS, SARL

Numéro de dépôt :
4064644
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
Subster de MICROHUMUS

Présentation de la marque Subster

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROHUMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Subster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROHUMUS domicilié(e) 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 232 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROHUMUS, M. YANN THOMAS domicilié(e) 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France.

La marque Subster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subster est expirée depuis le 30 janvier 2024.

MICROHUMUS a également déposé les autres marques suivantes : A-TerPol , OptimSitu , AgroPhyto


MICROHUMUS, SARL - 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France - SIREN 500232210


MICROHUMUS, M. YANN THOMAS - 18 RUE D'ALSACE - 54140 - JARVILLE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.